Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVOIE MONT . BLANC EXCELLENCE
SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Numéro de dépôt :
4551677
Date de dépôt :
15/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2029
SAVOIE MONT . BLANC EXCELLENCE de SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Présentation de la marque SAVOIE MONT . BLANC EXCELLENCE

Déposée par voie électronique le 15 mai 2019 par SAVOIE MONT-BLANC TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVOIE MONT . BLANC EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est SAVOIE MONT-BLANC TOURISME domicilié(e) 20 Avenue du Parmelan - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque SAVOIE MONT . BLANC EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE MONT . BLANC EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 15 mai 2029.

SAVOIE MONT-BLANC TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE MONT BLANC AMBASSADEURS , ROUTE DES VIGNOBLES ALPINS STRADA DEI VIGNETI ALPINI , SKI M'ARRANGE , Balades Terroir ICI PLUTÔT QU'AILLEURS UN VOYAGE DE SAVEURS , Marque Savoie , SAVOIE MONTBLANC , SAVOIE MONT BLANC TV , SAVOIE MONT BLANC ATTRACTIVITE , SAVOIE MONT BLANC SELECTION , SAVOIE MONT BLANC EXCELLENCE


SAVOIE MONT-BLANC TOURISME - 20 Avenue du Parmelan - 74000 - ANNECY - France


Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER - 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Inscription le 12 mai 2020 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°786819 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-12

Epinglettes (pin's), porte-clefs de fantaisie, médailles ;

Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures, catalogues et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales, livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; fournitures de bureau ; crayons à papier ; stylos jetables ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier et/ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en matière papier et/ou carton ; autocollants , papiers adhésifs, rubans adhésifs ; Kakemono (affiches) ; affiches publicitaires ; écussons imprimés ; écussons en papier ; gravures ; modèles de broderie ;

Badges d'ornement ;

Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires) ; services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication. Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; services de consultation et de conseil relatifs aux affaires; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ;

Services d’assurance ; services financiers, conseils financiers ; affaires immobilières, consultations en matière immobilière ; services d’agences immobilières; organisation et gestion d'opérations de collecte de fonds par téléphone, par Internet ou sur la voie publique ;

Accordage d'instruments de musique, restauration d'instruments de musique, restauration de mobilier, restauration d'oeuvres d'art, entretien de mobilier ; entretien et réparation d'automobiles ; travaux de cordonnerie ; travaux de tapissiers; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; réparation de chaussures, aiguisage de couteaux ; réparation d’horloges et de montres ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'ascenseurs ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; services de charpenterie ; travaux de couverture de toits ; déneigement ; services d'enneigement artificiel ; services d'électriciens, exploitation de carrières ; conseils en construction ; maçonnerie, travaux de peinture, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie ; nettoyage de bâtiments ; ramonage de cheminées, repassage du linge ; construction et installation de stands d’expositions ;

Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture. Exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ; exploitation de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ;

Agence de tourisme ; organisation de voyages ; organisation de randonnées ; transport, informations en matière de transport ; location de véhicules ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; services d’emballage, stockage. Transport de personnes par remontées mécaniques. Services d'autobus, services de bateaux de plaisance, location de bateaux, organisation de croisières, camionnage, services de chauffeurs ; Informations en matière de voyages ; Mise à disposition d'informations en matière de transport et de voyages ; Réservations pour le transport ; Visites touristiques ; Voyages et transport de passagers ; déménagement, services de logistique en matière de transport, messagerie [courrier ou marchandises], livraison de marchandises, livraison de fleurs, opérations de secours (transport); service de sauvetage ; distribution des eaux, distribution d'électricité, distribution de journaux, distribution d'énergie, emballage de produits/conditionnement de produits, entreposage/emmagasinage/stockage, location d'entrepôts, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, services de parcs de stationnement, pilotage, ramassage de produits recyclables [transport], remorquage ;

Battage et débitage du bois, travaux sur bois sciage de matériaux, services de menuiserie ; brassage de bières pour des tiers, services de broderie, retouche de vêtements, travaux de forge ; revêtement des métaux / placage des métaux ; chaudronnerie galvanisation services de soudage, soudure/brasage, coulage des métaux, travaux sur céramique imprimerie, reliure, tirage de photographies, encadrement d'oeuvres d'art, gravure, photogravure, sérigraphie ; impression de dessins / lithographique ; soufflage [verrerie], placage d'or ; couture, travaux de peausserie, travail du cuir, travaux de sellerie, services de tannerie, teinture du cuir, teinture de textiles ; production d'énergie ; fabrication de pain, fumage d'aliments, services d'impression ; incinération d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; poterie ; travaux de céramiste ;

Formations, conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, au développement, à l'aménagement du territoire, au développement local, à l’artisanat ; conduite et visites guidées ; Informations dans les domaines de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire, du développement local, de l’artisanat ; activités sportives, cours de skis, activités culturelles ; expositions artistiques ; représentation de spectacles de cirque / variétés / théâtrales ; services de galeries d'art ; production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de concerts, réservation de places de spectacles ; services de salles de jeux, services de casino [jeux] ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; établissements de remise en forme physique et intellectuelle ; clubs de sport ; compétitions sportives ; centres de culture physique, centres de sport ; services de loisirs ; services de camps de vacances ; Services liés à l'animation d'événements, de colloques, de réunions en lien avec les entreprises, l'activité économique, le développement local, l'aménagement du territoire, le tourisme, l’artisanat ; exploitation de piscines ; mise à disposition d’installations de patinoires ;

Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises ; services informatiques, à savoir création (conception) de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création (conception) d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; études de projets techniques ; contrôle de qualité; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits et nouveaux services) ; évaluations techniques relatives à la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises, à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises, à la valorisation des patrimoines et du développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place (conception) de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire, le tourisme, l’artisanat ; certification de produits et de services, tests de qualité de produits et services à des fins de certification ; stylisme (esthétique industrielle) ; services d'architecture, architecture d'intérieur, décoration intérieure, services de conception d'art graphique, conception de systèmes informatiques, conduite d'études de projets techniques, conseils en conception de sites web, conseils en technologie de l'information, services de conseils technologiques, création et entretien de sites web , expertises [travaux d'ingénieurs], ingénierie, recherches technologiques, recherches scientifiques, recherches médicales, rédaction technique ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, services de cafétérias, services de cantines, hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservation de logements dans des campings ; services de camping touristique (hébergement) ; mise à disposition de terrains de camping ; exploitation de refuges en montagne ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de maisons de vacances ; services d'informations en matière de réservation de logements ; sculptures sur denrées périssables ;

Centres de détente (mise à disposition d'installation de spa) ; centres de cures, bains, sauna ; centres de massages ; centres de soins corporels et soins de beauté ; centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services de pépinières arboricoles ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; composition florale, conception d'aménagements paysagers ; services de pépiniéristes ; services d'aquaculture ; services de médecine alternative, services d'opticiens, location de ruches ; tatouage ;

Réalisation d'études et de consultations juridiques en rapport notamment avec, la propriété intellectuelle, la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises, l'activité économique, le développement, l'aménagement du territoire, le développement local, le tourisme, l’artisanat.